Fiscalité expatrié 2026 : impôts en France et conventions fiscales

Malek Ziane
, conseiller financier

· ORIAS n° 20002359

20/11/2024
•
0
min
Mis à jour le
10/11/2026

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Fiscalité des expatriés

L'essentiel

  • Votre résidence fiscale se juge sur des faits : foyer ou séjour principal, activité principale, centre des intérêts économiques. Un seul critère suffit pour rester résident de France.
  • Non-résident, vous restez imposé en France sur vos revenus de source française. Vos loyers passent au barème avec un taux minimum de 20 % jusqu'à 29 579 € et 30 % au-delà, sauf option pour le taux moyen. Vos salaires et pensions subissent une retenue à la source, libératoire jusqu'à 50 112 €.
  • Les prélèvements sociaux ne visent que vos loyers et plus-values immobilières en France : 7,5 % si vous êtes affilié dans l'Union européenne, l'EEE, en Suisse ou au Royaume-Uni, 17,2 % sinon.
  • L'année du départ, une seule déclaration : vos revenus jusqu'au départ sur la 2042, vos revenus de source française ensuite sur la 2042-NR.

Un dirigeant qui part s'installer à l'étranger pense souvent qu'il ne paiera plus d'impôts en France. Ma première question porte toujours sur l'endroit où vivent sa famille et son activité.

La fiscalité d'un expatrié dépend d'abord de sa résidence fiscale. Résident de France, vous restez imposé ici sur tous vos revenus. Non-résident, vous ne l'êtes plus que sur vos revenus de source française, selon les règles de la convention signée avec votre pays d'accueil.

Cet article s'adresse aux dirigeants et aux professions libérales qui partent ou vivent hors de France et gardent des revenus ou un patrimoine en France.

Fiscalité expatrié : tout part de votre résidence fiscale

Votre adresse ne suffit pas à fixer votre résidence fiscale. L'administration regarde des faits, et un seul critère rempli suffit à rester résident de France.

Les quatre critères du domicile fiscal français

Quatre critères du domicile fiscal en France

L'article 4 B du code général des impôts vous considère comme domicilié en France si vous remplissez l'un de ces critères :

  • Le foyer ou le lieu de séjour principal : l'endroit où vivent habituellement votre conjoint et vos enfants. À défaut de foyer, le pays où vous passez le plus de temps.
  • L'activité professionnelle principale : salariée ou non, exercée en France à titre principal. Les dirigeants d'une entreprise dont le siège est en France sont présumés y travailler si elle réalise plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires avec les sociétés qu'elle contrôle. Ils peuvent apporter la preuve contraire.
  • Le centre des intérêts économiques : le pays de vos principaux investissements, du siège de vos affaires, ou d'où vous tirez l'essentiel de vos revenus.
  • La qualité d'agent de l'État en poste à l'étranger, quand vous n'êtes pas imposé sur vos revenus dans le pays où vous travaillez.

Garder sa famille à Paris et travailler à Dubaï, c'est en principe rester résident de France. La loi de finances pour 2025 a toutefois ajouté une exception. Si une convention fiscale vous désigne comme résident de l'autre pays, la France ne peut plus vous considérer comme domicilié chez elle.

La règle des 183 jours n'est pas dans l'article 4 B

L'article 4 B ne retient aucun seuil de 183 jours. Passer plus de six mois en France est un indice fort de séjour principal. Mais l'administration peut vous juger résident avec moins de jours si votre famille ou vos intérêts économiques restent ici.

Les 183 jours servent ailleurs. Beaucoup de conventions les utilisent pour les salaires, et l'article 81 A s'en sert pour certains salariés envoyés à l'étranger.

Quand deux pays vous considèrent comme résident

Ordre des critères de résidence dans une convention fiscale

Votre pays d'accueil peut vous juger résident selon son droit, et la France aussi selon le sien. La convention fiscale tranche alors, en appliquant ses critères dans un ordre fixe :

  1. le pays où vous disposez d'un foyer d'habitation permanent ;
  2. si vous en avez un dans les deux pays, celui de vos intérêts vitaux (liens personnels et économiques) ;
  3. à défaut, celui où vous séjournez de façon habituelle ;
  4. puis celui dont vous avez la nationalité ;
  5. enfin, un accord entre les deux administrations.

Votre résidence se réexamine

Un retour en France, la mobilité de votre conjoint ou une activité pilotée depuis la France peuvent changer la conclusion. Revoyez votre situation dès que les faits changent.

Je refuse les projets qui consistent à louer un appartement à l'étranger tout en gardant sa famille et son activité en France. Ce n'est pas une expatriation, c'est un risque de redressement.

Vous partez mais restez résident de France

C'est le cas d'un salarié détaché dont la famille reste en France, ou d'un dirigeant qui garde son activité principale ici. Vous déclarez alors tous vos revenus en France, y compris votre salaire étranger, sur la déclaration 2047 reportée sur la 2042. La convention évite en général la double imposition par un crédit d'impôt.

Sous conditions, l'article 81 A exonère le salaire d'un salarié envoyé à l'étranger par un employeur établi en France. Pensez aussi à déclarer vos comptes ouverts à l'étranger sur le formulaire 3916.

Expatrié : quels revenus restent imposables en France ?

Une fois devenu non-résident, la différence est nette. Votre salaire perçu pour un travail effectué à l'étranger n'est plus imposable en France.

Résident de FranceNon-résident
Revenus imposables en FranceTous vos revenus, français et étrangersVos seuls revenus de source française
Loyers, salaires et pensionsBarème progressifBarème progressif avec taux minimum de 20 % ou 30 % (salaires et pensions : après la retenue libératoire)
Charges du revenu global, réductions et crédits d'impôtOuiNon, sauf cas particuliers
Formulaires2042, et 2047 pour les revenus étrangers2042 et 2042-NR
Service des impôtsCelui de votre domicileService des impôts des particuliers non-résidents (SIP-NR)

Sont de source française, entre autres :

  • les loyers et plus-values d'un bien immobilier situé en France ;
  • les salaires d'une activité exercée physiquement en France ;
  • les pensions et rentes versées par une caisse ou un débiteur établi en France ;
  • les dividendes de sociétés françaises ;
  • les revenus d'une activité indépendante exercée en France.

Le droit français pose ces règles, mais la convention peut les écarter. Un revenu de source française peut ainsi rester imposable seulement dans votre pays de résidence.

Impôts des expatriés : comment la France impose un non-résident

Le taux minimum de 20 % puis 30 %

Vos loyers de source française, et vos salaires et pensions au-delà de la part couverte par la retenue libératoire, passent au barème progressif. Les services fiscaux font aussi un second calcul avec un taux minimum, et retiennent le montant le plus élevé :

  • 20 % sur la part de revenu net imposable jusqu'à 29 579 € ;
  • 30 % au-delà de 29 579 €.

Ces seuils s'appliquent aux revenus de 2025, déclarés en 2026.

Vous pouvez demander à la place le taux moyen. C'est le taux calculé sur l'ensemble de vos revenus mondiaux, appliqué à vos seuls revenus français, et il oblige à déclarer tous vos revenus étrangers. Le taux moyen n'est intéressant que si vos revenus mondiaux restent modestes.

Exemple : 40 000 € de loyers français pour un résident du Portugal

Prenons un dirigeant installé au Portugal qui loue un appartement à Paris. Il déclare 40 000 € de revenus fonciers nets imposables en 2025, avec une part et aucun autre revenu français.

CalculImpôt
Barème progressif seul5 104 €
Taux minimum (20 % jusqu'à 29 579 €, 30 % au-delà)9 042 €
Impôt retenu9 042 €

S'il n'a presque pas d'autres revenus, le taux moyen le ramène vers 5 104 €. Il a intérêt à le demander. S'il touche 150 000 € au Portugal, son taux moyen sur 190 000 € de revenus mondiaux est d'environ 32,6 %. Cela ferait 13 058 € sur ses loyers, et le taux minimum reste alors le meilleur choix.

Résultat propre à une situation, non transposable.

Salaires et pensions d'un expatrié : la retenue à la source

Les salaires d'une activité exercée en France et les pensions françaises versées à un non-résident subissent une retenue à la source. L'employeur ou la caisse la prélève selon le barème 2026, après un abattement de 10 % :

Revenu annuel (après abattement)Taux
Jusqu'à 17 275 €0 %
De 17 275 € à 50 112 €12 %
Au-delà de 50 112 €20 %

Pour un Français, la retenue aux taux de 0 % et de 12 % est libératoire : cette part de votre salaire ou de votre pension n'entre plus dans le calcul de votre impôt. Seule la part taxée à 20 % est reprise dans votre déclaration, au barème avec le taux minimum, et la retenue prélevée à 20 % s'impute sur cet impôt.

Revenu par revenu

Revenu de source françaiseCe qui s'applique au non-résident
Loyers d'un bien en FranceBarème avec taux minimum, plus prélèvements sociaux. Location meublée : voir la fiscalité LMNP des expatriés
Plus-value immobilière19 % d'impôt et prélèvements sociaux, après abattements pour durée de détention. Surtaxe au-delà de 50 000 € de plus-value nette
Salaires d'une activité en FranceRetenue à la source, libératoire jusqu'à 50 112 € ; au-delà, barème avec taux minimum
Pensions de retraite françaisesRetenue à la source, libératoire jusqu'à 50 112 €. Pensions publiques souvent imposées en France, pensions privées selon la convention
Dividendes de sociétés françaisesRetenue à la source de 12,8 %, ou le taux de la convention s'il est plus bas
IntérêtsEn principe exonérés en France, sauf s'ils sont versés dans un État non coopératif
Assurance-vieRègles propres aux rachats, détaillées dans notre analyse sur l'assurance-vie d'un non-résident
PEALe plan peut rester ouvert, sans nouveaux versements : voir le PEA quand on devient non-résident
SCPIRevenus fonciers français, taxés comme des loyers : voir les SCPI détenues depuis l'étranger

La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus vise aussi les non-résidents, sur leurs revenus de source française. Elle s'applique au-delà de 250 000 € de revenu fiscal de référence (500 000 € pour un couple). La contribution différentielle sur les hauts revenus (CDHR) ne concerne en revanche que les personnes domiciliées en France.

Haut revenu et non-résident ? Seuil d'application, calcul, différences avec la CDHR : notre analyse détaille le fonctionnement de la contribution sur les hauts revenus (CDHR et CEHR) pour savoir si vous êtes concerné depuis l'étranger.

Prélèvements sociaux d'un expatrié

Un non-résident ne paie de prélèvements sociaux français que sur ses revenus et plus-values immobiliers de source française. Le taux dépend du pays où vous êtes affilié à la sécurité sociale.

SituationLoyers et plus-values immobilières en FranceDividendes et intérêts
Résident de France17,2 %18,6 %
Non-résident affilié dans l'Union européenne, l'EEE, en Suisse ou au Royaume-Uni7,5 % (prélèvement de solidarité)Non dus
Non-résident affilié ailleurs, ou toujours en France17,2 %Non dus

La hausse à 18,6 % décidée pour 2026 ne touche ni les revenus fonciers ni les plus-values immobilières, qui restent à 17,2 %. Le taux réduit de 7,5 % suppose de justifier votre affiliation dans l'un de ces pays. Dans notre exemple, le dirigeant affilié au Portugal paie 3 000 € de prélèvements sur ses 40 000 € de loyers. Affilié aux États-Unis, il en paierait 6 880 €.

Résultat propre à une situation, non transposable.

Conventions fiscales d'un expatrié : éviter la double imposition

Sans convention, deux pays peuvent imposer le même revenu. La France l'impose parce qu'il est de source française, votre pays d'accueil parce que vous y résidez. La convention répartit le droit d'imposer, catégorie de revenu par catégorie.

La plupart suivent le modèle de l'OCDE. Les loyers sont imposés dans le pays du bien et les salaires dans le pays où vous travaillez. Les dividendes le sont surtout dans le pays de résidence, avec une retenue limitée dans le pays de la société.

Crédit d'impôt ou exonération avec taux effectif

La convention prévoit ensuite comment le pays de résidence efface la double imposition :

  • Le crédit d'impôt : le pays de résidence impose le revenu, puis déduit l'impôt déjà payé dans l'autre pays, en général dans la limite de son propre impôt.
  • L'exonération avec taux effectif : le pays de résidence n'impose pas le revenu, mais le compte pour calculer le taux appliqué à vos autres revenus.
Crédit d'impôt ou exonération avec taux effectif dans une convention

Une même convention peut prévoir l'un pour vos dividendes et l'autre pour vos salaires. Prenons un résident du Royaume-Uni propriétaire d'un appartement loué à Lyon. La convention laisse la France imposer les loyers. Le Royaume-Uni lui accorde ensuite un crédit égal à l'impôt français, dans la limite de son impôt britannique sur ces loyers.

Pour appliquer une convention, l'administration peut vous demander une attestation de résidence fiscale délivrée par votre pays d'accueil.

Sans convention

Si la France n'a pas signé de convention avec votre pays d'accueil, chaque pays applique son droit interne. La double imposition devient possible et rien ne l'efface automatiquement. C'est le point à vérifier en premier avant un départ, avec un conseil du pays d'arrivée.

Déclaration d'impôts d'un expatrié : l'année du départ, puis les suivantes

Déclarations de l'année du départ à l'étranger 2042 et 2042-NR

L'année où vous quittez la France, vous déposez au printemps suivant une déclaration en ligne en deux parties. Elle part au service des impôts qui gérait votre dossier :

  1. Vos revenus du 1er janvier à la date du départ, sur la déclaration 2042 habituelle, avec votre nouvelle adresse et la date de départ. Les revenus étrangers de cette période vont sur la 2047, puis sont reportés sur la 2042.
  2. Vos revenus de source française du départ au 31 décembre, sur la 2042-NR.

Datez votre départ

Gardez une trace de la date du déménagement, du début de votre activité à l'étranger et de la première année fiscale dans votre pays d'accueil. C'est la chronologie que l'administration reconstitue en cas de contrôle.

Les années suivantes, vous ne déclarez plus que vos revenus de source française, toujours en ligne. Si vous n'avez plus aucun revenu français, vous n'avez plus de déclaration à faire en France.

L'impôt sur la fortune immobilière reste dû sur vos biens situés en France, au-delà de 1,3 million d'euros de patrimoine immobilier net. Votre pays d'accueil vous demandera aussi sa propre déclaration, souvent sur vos revenus mondiaux.

Quel service des impôts pour un expatrié ?

Après l'année du départ, votre dossier passe au service des impôts des particuliers non-résidents (SIP-NR), à Noisy-le-Grand. Il gère la déclaration, le paiement et les questions de résidence des non-résidents. Vous le joignez par la messagerie sécurisée de votre espace impots.gouv.fr ou par téléphone.

Avant de partir : exit tax, arbitrages et succession

Cet article traite de l'impôt courant d'un expatrié. Quatre sujets se jouent avant la date du départ et ont leur propre analyse :

Malek Ziane

L'avis de Malek

Votre résidence fiscale se prouve avec des pièces, pas avec une adresse. Dès le départ, je demande à mes clients de garder ce qui montre où ils vivent vraiment : bail, scolarité des enfants, comptes bancaires, jours passés dans chaque pays. Elles se rassemblent au fil des mois, pas la veille d'un contrôle.

Ceci ne constitue pas une consultation juridique et nous vous invitons à vous rapprocher de votre avocat / notaire.

Erreurs fréquentes

  • Croire que tout revenu français est exonéré : vos loyers français restent en général imposables en France avec le taux minimum, et vos pensions françaises subissent la retenue à la source.
  • Lire la convention une seule fois : elle répartit le droit d'imposer revenu par revenu, et la règle change d'une catégorie à l'autre.
  • Payer 17,2 % au lieu de 7,5 % : sans justificatif de votre affiliation européenne, suisse ou britannique, le taux plein s'applique à vos loyers français.
  • Oublier de demander le taux moyen : quand vos revenus mondiaux sont faibles, il coûte souvent moins que le taux minimum.

Que faire selon votre situation

  • Vous partez et gardez de l'immobilier en France : chiffrez l'impôt avec le taux minimum, puis avec le taux moyen, et vérifiez votre affiliation sociale. C'est souvent là que se joue l'écart.
  • Vous partez en gardant une société française : faites qualifier votre résidence avant le départ, critère par critère, puis lisez la convention.
  • Vous êtes déjà non-résident et touchez des pensions ou des salaires français : contrôlez la retenue à la source sur votre déclaration et comparez taux moyen et taux minimum.

Quand plusieurs pays et plusieurs types de revenus se croisent, je travaille avec un conseiller fiscal ou un avocat fiscaliste du pays d'arrivée, et je coordonne le dossier.

Si vous gardez une société française, un bilan patrimonial de dirigeant ou de profession libérale vous aide à mesurer l'effet de votre départ sur vos parts, vos rémunérations et votre épargne avant de qualifier votre résidence.

FAQ

Est-ce que les expatriés paient des impôts en France ?

Cela dépend de leur résidence fiscale. Un expatrié qui reste résident de France déclare tous ses revenus en France. Un non-résident n'y paie l'impôt que sur ses revenus de source française, comme ses loyers, pensions ou dividendes. La convention peut toutefois réserver l'imposition à son pays de résidence. Un non-résident sans revenu français n'a rien à déclarer en France.

Quelle est la règle des 183 jours en matière fiscale ?

L'article 4 B ne fixe aucun seuil de jours. Passer plus de 183 jours en France reste un indice de séjour principal, à côté du foyer, de l'activité et des intérêts économiques. Les 183 jours servent surtout dans les conventions, pour savoir où sont imposés les salaires d'une mission courte à l'étranger.

Quand est-on considéré comme non-résident fiscal ?

Quand aucun des critères de l'article 4 B ne vous rattache à la France. Si les deux pays vous revendiquent, la convention fiscale tranche, et la France suit sa conclusion.

Quels avantages fiscaux pour un expatrié ?

Le seul effet automatique est le changement d'assiette. Non-résident, vous n'êtes plus imposé en France que sur vos revenus de source française. Le reste dépend de votre pays d'accueil, de la convention et de ce que vous avez préparé avant de partir. Un expatrié peut aussi payer plus qu'avant sur ses revenus français, à cause du taux minimum et de la perte des réductions d'impôt.

Que se passe-t-il s'il n'existe pas de convention fiscale ?

Chaque pays applique ses propres règles. La France impose vos revenus de source française, et votre pays d'accueil peut imposer les mêmes revenus sans tenir compte de l'impôt français. Vérifiez ce point avant de choisir votre pays d'installation.

Sources

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