Optimisation Fiscale Médecins : BNC, SEL, SPFPL : quelles stratégies faut-il suivre ?

Médecins : vous êtes dans une situation complexe. La pression fiscale est élevée. Il existe une quantité de régimes et d'options possibles.

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Je vous livre ici un guide complet sur l'optimisation fiscale pour les médecins.

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Vous allez le voir : selon les praticiens, 20% à 40% des revenus sont perdus chaque année en raison d’absence d'optimisation.

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Au cours des 3 dernières années, j'ai accompagné plus de 120 professionnels libéraux dans la mise en place de leur stratégie de rémunération. En moyenne : +32 000€ par an (+35%), et jusqu’à +78 000€ par an (+68%).

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Rentrons dans le vif du sujet !

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‍Sommaire :

• Partie 1 : Le choix du régime : BNC, SELARL ?
• Partie 2 : Quelles stratégies pour optimiser la fiscalité sur ses bénéfices ?

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Médecins : Le passage en SELARL pour optimiser sa fiscalité

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La première question à poser est celle du statut : devez-vous opter pour le BNC ou la SELARL ? 

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BNC vs. SELARL

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Fiscalité du Médecin en BNC

En BNC, la totalité du revenu net de l'activité est soumise aux cotisations sociales et à l’impôt sur le revenu. Il n’y a donc pas de « pare-feu fiscal » : ce qui rentre est taxable en totalité.

Autre inconvénient en BNC : votre responsabilité personnelle est indéfinie. La moindre défaillance de l’entreprise entraîne donc votre responsabilité sur le passif (dettes de l’entreprise). C’est un inconvénient que l’on ne rencontre pas en SEL, sauf faute de gestion avérée.

Fiscalité du Médecin en SELARL

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En SELARL à l’impôt sur les sociétés, seule la rémunération (qui est une charge déductible de l’impôt sur les sociétés) est fiscalisée à l’impôt sur le revenu et aux charges sociales. Ainsi les bénéfices capitalisés y échappent !

Autrement dit, cette trésorerie pourra servir à investir, distribuer une rémunération complémentaire (salaire, dividendes…) ou même à développer un patrimoine professionnel (acquisition des murs professionnels) ou privé via une holding (SPFPL).

Fiscalité : SELARL vs BNC pour les médecins

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Procédons ensemble à une simulation pour un médecin de 53 ans.

Situation : 

• Chirurgien ophtalmologiste ;
• Marié, 2 enfants ;
• Résultat avant rémunération et charges sociales de 300 000€.

Résultat : à iso-budget de rémunération (300 000€), la SELARL offre un gain annuel de trésorerie de 45 057€ (voir tableau ci-dessous).

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En BNC, ce praticien peut se rémunérer à hauteur de 152 892€ par an après impôts. Cependant, cette somme est bien supérieure à ses besoins immédiats, et le BNC l’empêche d’optimiser la gestion de la trésorerie.

En SELARL, il continue de se rémunérer à hauteur de ses besoins avec un salaire brut de 150 000€. Cependant, il choisit de conserver les 150 000€ additionnels en trésorerie dans la société pour éviter la fiscalité… Et les réinvestir. Cela lui permet de considérablement alléger sa fiscalité, tout en préparant sa retraite.

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Optimiser sa fiscalité en passant de BNC à SELARL

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Le passage de BNC à SELARL est également une aubaine pour les médecins.

Cession patientèle à la société d'exercice libéral (SEL)

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Vous pouvez vendre votre cabinet libéral à la SELARL. Cette vente comprend la patientèle ou clientèle ainsi que le matériel.

L’intérêt pour vous : votre société achète “à crédit” cette patientèle. Cela vous permet ensuite de récupérer le montant de cette vente au fil de versement que vous êtes libre de déterminer. 

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Concrètement : 

1. Vous vendez votre cabinet médical à votre nouvelle société.
2. Aimable, vous permettez à votre société de vous acheter de cabinet à crédit. C’est-à-dire qu’elle ne vous paie pas immédiatement, mais vous plus tard.
3. Chaque année, en fonction des bénéfices, votre société vous rembourse une partie du prêt (vous définissez ce montant).

Cette solution est intéressante si : 

• Votre cabinet est exploité depuis au moins 2 ans ;
• Votre taux d’imposition à l’impôt sur le revenu du praticien est supérieur à 30 % (les plus-values sur la valeur du cabinet sont taxées à 30%) ;
• Optionnel : vous avez préalablement acheté ce cabinet à un autre praticien (assiette d’imposition réduite).

À noter : les droits d’enregistrement dus par l’acheteur (la SELARL) peuvent atteindre 3 % et 5 % si la valeur de votre cabinet cédé excède 200 000 €.

Il existe également une seconde option.

Apport patientèle à la SELARL

Au lieu de “vendre” votre cabinet à votre société, vous pouvez également décider de réaliser un apport en capital. 

Dans cette option, le capital de la SELARL sera donc composé “d’apport en nature” (la valeur du cabinet), au lieu de “compte courant”. Cette valeur est déterminée sous le contrôle d’un commissaire aux apports (que vous pouvez choisir).

Par ailleurs, la transformation d’une entreprise individuelle en société entraîne la taxation immédiate des plus-values constatées à l’occasion de la réalisation de l’apport et cette imposition est de nature à faire obstacle à la réalisation de l’opération.

Sur le plan des droits d’enregistrement, l’apport effectué lors de la formation d’une société peut être exonéré si l’apporteur prend l’engagement de conserver les titres pendant trois ans.

Cette option est choisie car elle entraîne un report d’imposition (dans le cas précédent, l’impôt sur la plus-value est dû à la date de la vente). 

J’ai une préférence l’option de la vente (nous connaissons le montant de l’impôt que nous payons aujourd’hui, mais pas celui que nous paierons demain…)

Malgré tout, il est primordial pour chacune des solutions de : 

1. Modéliser financièrement les montants nets qui vous reviendront ;
2. Prendre en compte vos enjeux personnels (familiaux, départ à la retraite, projets de vie…) pour identifier le choix qui vous correspond le mieux.

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Aubaine fiscale pour les médecins : l'amortissement fiscal des fonds libéraux

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En 2022, l’administration fiscale a étendu cette dérogation aux fonds libéraux acquis entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2025.

C'est une formidable nouvelle qui rend le schéma d'exercice en libéral via une société d'exercice libéral (SEL) encore plus performant !

En effet, cela vous permet d’amortir l’acquisition du fonds libéral via votre SEL, afin d’économiser de l'impôt sur les sociétés.

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Exemple : 

• Prix d’acquisition du fonds libéral : 400 000€
• Durée d’amortissement : 10 ans (40 000€ par an).
• Économie d’impôts : 10 000€ par an (100 000€ sur 10 ans !)

Pour bénéficier de ce dispositif, vous devrez démontrer que : 

• Le fonds acquis a une durée d’utilisation limitée (ou, si cette durée ne peut être déterminée de manière fiable, l’amortir sur 10 ans) ;
• Ou, que vous êtes une petite entreprise*. Dans ce cas, le fonds acquis peut être amorti sur une durée de 10 ans.

*Cette dernière mesure de simplification concerne les entreprises qui ne dépassent pas deux des trois seuils suivants :

• Montant net de chiffre d’affaires inférieur à 12 millions d’euros ;
• Total de bilan inférieur à 6 millions d'euros ;
• Nombre moyen de salariés employés au cours de l'exercice inférieur à 50.

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Enfin, il faudra veiller à choisir le bon traitement fiscal pour les dotations constatées au titre de ces fonds.

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La SPFPL pour optimiser fiscalité

En complément du passage en SELARL, les médecins ont souvent intérêt à créer une SPFPL (Société de Participation Financière de Professions Libérales).

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La SPFPL est un outil juridique (une “holding”), qui vous permet d'optimiser votre fiscalité tout en investissant pour votre futur.

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Objectif de ce dispositif : optimiser l’usage de votre trésorerie pour vous créer des revenus complémentaires.

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La SPFPL va détenir simultanément les parts de votre SELARL et d’une SCI (Société Civile Immobilière). 

Ainsi, la SPFPL “récupère” le bénéfice net (après rémunération, prélèvements sociaux et charges sociales) généré par la SEL, puis le réinvestir dans une SCI pour des acquisitions immobilières.

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Avec ce montage (SELARL-SPFPL-SCI) vous vous constituez un patrimoine tout en maîtrisant votre rémunération en rythme de croisière et en allégeant votre fiscalité : les dividendes remontés de la SELARL vers la SPFPL sont exonérés à hauteur de 95%.

C’est une stratégie particulièrement intéressante pour vous créer un patrimoine plus rapidement, en profitant du régime fiscal avantageux.

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