Opter pour le passage en SELARL lorsque l'on est dentiste

Cet article s’adresse aux professionnels libéraux dentistes qui souhaitent optimiser leur rémunération et fiscalité :

• Dentistes exerçant en BNC dont les revenus augmentent et qui s’interrogent sur la suite
• Dentistes exerçant en SELARL qui souhaitent optimiser leur rémunération
• Dentistes qui s’interrogent sur les stratégies d’optimisation
  

Noun Partners : au cours des 3 dernières années, nous avons accompagné plus de 120 professionnels libéraux dans la mise en place de leur stratégie de rémunération : nos clients gagnent en moyenne 32 000€ par an (+35%), et jusqu’à 78 000€ par an (+68%).

Dans cet article, nous vous livrons l’essentiel de ce que vous devez savoir si vous vous questionnez sur le régime à choisir pour optimiser votre situation en tant que professionnel(le) libéral(e).

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Sommaire :

Partie 1 : Qu’est-ce que le statut SELARL, ses avantages et inconvénients ?

Partie 2 : BNC vs SEL (SELARL) : simulations d’optimisation

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Si vous lisez cet article, vous êtes probablement dans l’une des situations suivantes :

• Situation 1 : vous venez de lancer votre activité et ne savez pas quel régime choisir ;
  
• Situation 2 : vous commencez à générer un chiffre d’affaires significatif et souhaitez atteindre 65 à 70% d’efficacité fiscale et sociale sur votre rémunération (sur 100€ de coût pour l’entreprise, 70€ vous reviennent après impôt) ;
  
• Situation 3 : vous vous êtes déjà renseigné, mais n’avez pas de réponse claire sur le meilleur régime à choisir pour optimiser votre imposition en fonction de vos considérations particulières (activité de praticien, situation familiale, enjeux patrimoniaux…)

Si vous vous retrouvez dans ces situations : vous êtes au bon endroit !

Vous allez le voir dans notre comparatif : selon les praticiens, 20% à 40% de la rémunération brute est perdue chaque année en raison d’un mauvais choix de régime.

Le problème est double.

Premier point : vous devez choisir le bon régime pour exercer votre activité.

Choisir son régime en tant que professionnel libéral est un casse-tête ! Rares sont les conseillers capables de présenter la solution optimale pour des praticiens, qui ont des enjeux très spécifiques...

Deuxième point : les leviers d’optimisation de stratégies de rémunération sont peu connus.

Vous avez de nombreuses options pour optimiser votre rémunération, mais elles sont trop peu connues.

Vous êtes ainsi dans une situation complexe :

1. Vous devez choisir le bon régime…
2. Mais vous manquez cruellement d’informations sur les leviers d’optimisations.

Chez Noun Partners, nous avons accompagné plus de 120 entrepreneurs et professionnels libéraux dans l’optimisation de leur rémunération au cours des 3 dernières années. Gain annuel moyen : 32 000€.

Avec plus de 30 000€ supplémentaires chaque année, nos clients sont en mesure de :

• Lever de 300 à 500 000€ supplémentaires (en dette) pour leurs investissements immobiliers ;
  
• Investir 10 à 30 000€ dans des placements financiers : avec les intérêts composés, cette somme sera doublée voire quadruplée sur 20 ans ;
• Améliorer leur niveau de vie, payer les études de leurs enfants, partir en voyage…

Nous vous encourageons donc à lire attentivement cet article.

Nous vous livrons ici les réponses à toutes vous questions sur l’optimisation de votre rémunération en tant que professionnel libéral :

• BNC, SEL, SELARL : quel régime choisir ?
• Comment simuler votre stratégie en fonction de vos besoins spécifiques ?
• Quelles sont les stratégies à mettre en place et comment procéder ?

Qu'est-ce que le statut SELARL ?

Avant de détailler les avantages du passage en SELARL, quelques mots sur ce statut juridique. SELARL est l’acronyme de société d’exercice libéral à responsabilité limitée.

Il s’agit d’une société de capitaux regroupant deux associés ou plus. Lorsqu’il n’y a qu’un seul actionnaire, le statut est celui de SELARLU, la lettre “U” se référant à “unipersonnelle”.

Cette structure juridique est réservée à l’exercice d’une profession libérale réglementée.

Face à l’augmentation continue des prélèvements fiscaux et des cotisations sociales sur les deux dernières décennies, il fallait agir : le taux global des prélèvements sociaux est passé de 0,50 % en 1996 à 17,20 % sur la période et cette tendance risque de se poursuivre.

De plus, le praticien libéral assujetti aux BNC est taxable sur la totalité de ses revenus, ce qui pèse sur sa trésorerie.

À l’inverse, dans le cadre d’une SELARL, le revenu net demeure disponible, puisque seule la rémunération du dentiste est soumise à l’impôt !

Passer de BNC en SELARL se traduit ainsi par un gain annuel de trésorerie d’environ 15 %, vous ouvrant divers horizons :

• vous verser une rémunération complémentaire,

• préparer votre retraite

• financer la croissance de votre société,

• développer un patrimoine…

Retrouvez notre étude comparative entre BNC, SEL OU SELARL pour vous guider à l’heure du choix.

Comment procéder au passage en SELARL ?

Deux solutions sont possibles pour passer du statut d’entrepreneur individuel en SELARL : l’apport ou la cession.

• L’apport : cette opération consiste à transmettre votre patientèle, votre actif et votre passif au capital de la SELARL, sans transfert d’argent.

L’intervention d’un commissaire aux apports peut être requise par les autres associés.

• La cession : dans ce cas, vous vendez vos actifs professionnels à la SELARL, laquelle contracte un emprunt pour vous payer.

Cette solution vous permet de recevoir du cash pour apurer vos dettes éventuelles et/ou développer votre patrimoine personnel et préparer votre retraite.

Quelle que soit l’option choisie, une étape préliminaire s’impose : celle du calcul de la valeur de votre cabinet, intégrant votre patientèle, votre matériel et votre passif.

Cette évaluation doit s’accompagner de l’établissement d’un budget prévisionnel trisannuel de votre activité en SELARL. Les étapes suivantes sont les suivantes :

• transmission à l’Ordre des dentistes du projet de statut, du projet d’acte de cession et du pacte d’associé ;
• versement du capital social de la SELARL sur un compte bancaire ;
• transmission de la demande d’immatriculation de la SELARL, ainsi que de l’attestation d’inscription à l’Ordre, au greffe du Tribunal de commerce ;
• émission de l’extrait Kbis ;
• obtention de la carte de professionnel de santé (CPS) ;
• transfert automatique des contrats de travail des salariés entre les deux entités.
  

Avantage 1 : Vous pouvez créer votre SELARL seul en associé unique

Pour constituer une SELARL, deux associés au moins sont légalement requis.

Vous pouvez néanmoins adopter cette structure juridique sans vous associer à un ou plusieurs confrères.

Il suffit d’opter pour la SELARLU, société d’exercice libéral à responsabilité limitée unipersonnelle, qui offre exactement les mêmes avantages que la SELARL.

Le travail à entreprendre est en tous points similaire à celui décrit ci-dessus, de l’étude de la faisabilité du projet jusqu’aux formalités de cession.

Rien ne vous empêche dans une phase ultérieure de vous associer avec d’autres professionnels libéraux, si vous le souhaitez.

L’essentiel du travail de transmission ayant déjà été effectué, la démarche est d’autant simplifiée.

Avantage 2 : Vous déterminez le capital social

Comme pour une SARL, aucune somme minimale n’est imposée par le code du commerce, quant au choix du capital social d’une SELARL ou d’une SELARLU.

Vous et vos éventuels associés, disposez d’une liberté totale en la matière, sachant que les apports peuvent être effectués en numéraire, en nature ou un mix des deux. Notez qu’en cas d’apport en nature, vous pouvez reporter la plus-value réalisée jusqu’à la cession des parts sociales de la SELARL.

Cet avantage fiscal s’accompagne d’une exonération des droits d’enregistrement si vous conservez vos parts durant plus de trois ans.

Avantage 3 : Vous pouvez faire appel à un investisseur extérieur

Par ailleurs, rien ne vous empêche de solliciter des actionnaires extérieurs aux associés.

La forme sociale souple de ce type de société est idéale pour faciliter les prises de participation au capital d’une SELARL.

Cette solution vous permet de bénéficier de financements complémentaires aux apports, aux emprunts bancaires et aux revenus disponibles.

C’est particulièrement utile dans le cadre de SELARL de dentistes ou de médecins qui nécessitent des dépenses d’investissement coûteuses en matériel de travail.

Si vous faites appel à un ou plusieurs investisseurs extérieurs, veillez à préserver l’indépendance professionnelle de votre cabinet : vous devez conserver à cet effet la majorité du capital et des droits de vote entre vous et vos confrères associés.

Avantage 4 : Large choix d'outils d'optimisation fiscale

Passer en SELARL vous permet par ailleurs de disposer de toute une gamme de solutions pour optimiser votre fiscalité.

En voici une liste non exhaustive, sachant que chaque situation doit être étudiée de façon personnalisée pour placer les curseurs au bon endroit :

• La souscription au capital de la SELARL est éligible à la réduction de la loi TEPA
• Le taux de l’impôt sur les sociétés dû par une SELARL est de 15 % lorsque le bénéfice est ≤ à 38 120 € et il est plafonné à 25 % au-delà.
• La rémunération des associés est déduite du résultat fiscal de la société.
• Les associés peuvent bénéficier d’un abattement forfaitaire sur leur IR : il est de 10 % en ce qui concerne la rémunération et de 40 % sur les dividendes.
  

Un exemple d’optimisation fiscale parmi d’autres, il vous est possible de mixer différents modes de rémunération afin de :

• disposer des couvertures de prévoyance ;
• valider vos trimestres de retraite ;
• verser le moins possible d'impôts et de taxes sur les dividendes

Avantage 5 : Un bon choix pour la protection du capital

Avantages juridiques, avantages fiscaux, mais aussi avantages patrimoniaux : la responsabilité individuelle de chaque associé est limitée à son apport au capital de la SELARL.

Le patrimoine personnel de chaque actionnaire est ainsi protégé des éventuelles dettes contractées par la société.

Ceci constitue une raison supplémentaire pour le dentiste de passer en SELARL.

Car tout professionnel libéral qui exerce sous le statut de SCP est responsable solidairement des dettes sociales, et ce, sans limite de montant ou de durée.

La mise à l’abri des créanciers des biens personnels de chaque associé permet à la SELARL de bénéficier de l’assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS).

Si la séparation du patrimoine professionnel et du patrimoine privé est légalement actée, précisions que cela ne concerne bien évidemment pas la responsabilité du praticien en cas de faute professionnelle commise.

Avantage 6 : Une SELARL peut être transmise de façon optimale

La constitution d’une SELARL vous permet par ailleurs de transmettre votre outil de travail dans les meilleures conditions possibles.

Cette solution est notamment idéale pour un chirurgien-dentiste qui approche de la fin carrière en vue de préparer sa succession.

Vous pouvez dans ce cadre céder vos parts sociales à vos proches, à vos associés ou encore à des confrères extérieurs.

La transmission de votre capital peut être effectuée en une seule fois ou progressivement au fil des années.

Une autre solution consiste à créer une société de participation financière des professions libérales (SPFPL) sous forme de holding pour optimiser la transmission de votre patrimoine.

Avantage 7 : Vous pouvez parfaitement optimiser votre rémunération

Le statut de SELARL vous permet d’optimiser à la fois votre rémunération et votre patrimoine

Le revenu d’un associé gérant en SELARL est versé sous forme de rémunération, de dividendes ou d’une savante combinaison des deux.

Il est à ce titre intéressant de noter que les cotisations sociales sont calculées sur la rémunération réelle perçue et non sur les bénéfices générés.

Le gérant majoritaire en SELARL peut ainsi bouger les curseurs afin de minimiser les charges sociales, tout en bénéficiant des couvertures prévoyance et retraite correspondantes.

Ce moyen parfaitement légal est un appréciable levier pour optimiser votre rémunération et anticiper l’avenir.

Dans le même état d’esprit, il est recommandé de se verser moins de 10 % du capital social en dividendes.

À défaut, la fraction excédentaire serait assujettie aux cotisations sociales.

Lorsque vous passez d’exercice libéral BNC en SELARL vous apportez votre clientèle au bénéfice de la société nouvellement créée.

Cette cession de patientèle, associée à celle de votre outil de travail, vous procure par le fait même un avantage patrimonial intéressant.

Vous pouvez ainsi intégrer le produit de la vente à votre patrimoine privé après avoir réglé l’impôt sur la plus-value réalisée à cette occasion.

Le statut de SELARL est propice à la constitution de stratégies patrimoniales permettant à la fois d’optimiser votre rémunération et de préparer votre retraite de dentiste.

Sachez de plus que vous pouvez utiliser cette forme sociale pour investir à titre personnel dans d’autres sociétés de capitaux de vos confrères.

Avantage 8 : Le passage en SELARL est assez facile à mettre en place

L’on distingue huit étapes pour procéder au passage en SELARL dans les meilleures conditions de succès :

• L’étude de la faisabilité du projet.
• L’apport ou la cession au capital de la SELARL.
• La réalisation du budget prévisionnel.
• La rédaction de l’ensemble des projets d’acte, avant de les transmettre à l’Ordre des dentistes.
• L’envoi des documents au Greffe du Tribunal de commerce.
• L’inscription au tableau de l’Ordre.
• La réception de l’extrait Kbis, ainsi que de la carte CPS.
• La finalisation des formalités de cession et le début de l’activité sous statut SELARL.
  

Avantage 9 : Noun Partners vous aide à le faire

En plus de l’ensemble des atouts généraux énoncés ci-dessus, opter pour le statut SELARL vous permet de bénéficier d’autres avantages spécifiques.

Contactez le cabinet de conseil parisien NOUN Partners pour obtenir des conseils sur-mesure dans la gestion optimisée de votre profession libérale.

Nos experts prennent en considération votre situation personnelle et patrimoniale pour vous orienter vers la solution globale la plus optimale.

Nous vous proposons diverses simulations compte tenu de votre tranche d’imposition marginale, de vos besoins de récupérer une partie ou la totalité de vos revenus d’activité, de votre niveau d’endettement…

C’est suite à une analyse au cas par cas que les recommandations sont les plus avisées. Celles-ci vous permettront d’optimiser vos revenus immédiats, tout en préservant vos ressources futures.

BNC vs. SEL (SELARL) : simulations d’optimisation

En BNC, pour des revenus qui dépassent les 2 Plafonds Annuels de la Sécurité Sociale (PASS), soit environ 80 000€ annuels, de lourdes charges sociales et fiscales pèsent sur votre rémunération.

Vous devez donc envisager d’adopter la forme de société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL), dans laquelle vous cotiseriez au régime des Travailleurs Non-Salariés (TNS), comme dans un cabinet libéral individuel.

Nous allons vous présenter quelques exemples de l’économie non négligeable du passage en SELARL.

i) Simulation 1 : résultat annuel de 300 000€

Situation du praticien :

• Profession : Dentiste
• Situation familiale : Marié(e), 2 enfants (3 parts)
• Autres revenus : 0€
• Résultat avant rémunération et charges sociales : 300 000€
  

Dans cet exemple, le praticien laisse 50% de son chiffre d’affaires dans la société, et nous avons la possibilité d’optimiser la sortie de cette trésorerie additionnelle (limiter les prélèvements sociaux et fiscaux).

Résultat de la simulation : à iso-budget de rémunération (150 000€), le gain annuel de trésorerie est de 45 057€ en faveur de la SELARL.

Cette optimisation aurait été impossible pour le praticien libéral (BNC).

Vous souhaitez réaliser votre propre simulation pour découvrir quelle solution est adaptée à votre cas particulier ? Utilisez notre simulateur.

ii) Simulation 2 : Comparaison pour des résultats supérieurs à 300 000€

Situation du praticien dentiste :

• Nous conservons la même situation familiale, mais nous répétons les calculs pour des résultats de 400K€, 500K€, 600K€ et 800K€.

• Nous intégrons la Contribution Exceptionnelle sur les Hauts Revenus (CEHR).

Précisons ici que nous n'avons activé qu'un premier levier d'optimisation et qu'il est encore possible de réaliser d’importantes économies.

Résultat de la simulation : nous constatons que l’écart (gain annuel de trésorerie) en faveur de la SELARL ne fait qu’augmenter.

À noter : ce gain de trésorerie aura lieu sur toute la durée d'activité du praticien.

Il pourra être utilisé pour la création d’un fonds de retraite privé, et être investi de différentes manières : immobilier, financier...

Vous constatez ainsi l’avantage fiscal que représente la SELARL, notamment pour des résultats supérieurs à 200 000€ annuels.

Néanmoins, il est possible d’aller plus loin dans l’optimisation lors de la transition du BNC vers la SELARL.

Si vous vous reconnaissez dans cette situation : n’attendez pas.

Chaque année sans stratégie optimale correspond à des dizaines de milliers d’euros “perdus”, que vous auriez pu utiliser pour la création de votre patrimoine et la préparation de votre retraite.

Vous pourriez les utiliser par exemple pour :

• Lever de 100 à 500 000€ supplémentaires (en dette) pour vos investissements immobiliers ;
• Investir 10 à 30 000€ dans des placements financiers : avec les intérêts composés, cette somme sera doublée voire quadruplée sur 20 ans ;
• Améliorer votre niveau de vie, payer les études de vos enfants, partir en voyage…
  

Ces gains ne sont pas anecdotiques !

Conclusion

Vous pouvez le constater : en tant que professionnel libéral, le sujet de l’optimisation de votre rémunération, de la préparation de votre retraite et de votre stratégie patrimoniale est complexe.

Nous le voyons également dans les simulations : les sommes en jeu correspondent à plusieurs dizaines de milliers d’euros par an… Soit plusieurs centaines de milliers d’euros (voire des millions) à l’échelle d’une carrière complète.

Il est certain qu’une solution optimisée existe dans VOTRE situation.

Notre recommandation : définissez vos besoins, modéliser vos options et planifiez votre stratégie.

Prenez notamment en compte vos enjeux patrimoniaux : patrimoine, retraite, transmission. En ce qui concerne ce dernier, le plus tôt sera le mieux pour éviter de perdre des centaines de milliers d’euros en droits de succession.

Chez Noun Partners, nous avons accompagné plusieurs dizaines de praticiens dans l’optimisation de leurs rémunérations et de leurs stratégies patrimoniales… Pourquoi pas vous ?