Gagner plus sans travailler plus ? C’est possible.

L'optimisation de la rémunération du dirigeant c'est établir des stratégies afin d’appréhender la rémunération sous tous ses angles : immédiate, de remplacement et différée.

Bilan de rémunération du dirigeant d'entreprise

Notre cabinet va réaliser dans un premier temps une analyse complète de votre rémunération nette fiscale, en partant du revenu brut au revenu définitif.

Cette analyse minutieuse se fait en tenant compte du statut social et fiscal de votre entreprise TPE ou PME : entrepreneur indépendant, profession libérale, EURL, SEL, SARL…

Que vous soyez salarié ou travailleur non salarié, nous détaillons vos cotisations sociales obligatoires et les cotisations facultatives, en particulier celles destinées à la préparation de votre retraite ou aux revenus de remplacement.

Optimisation de la rémunération du dirigeant d'entreprise : optimisations fiscales et sociales avant tout

L’un des principaux objectifs va être l’optimisation des charges sociales puis l’optimisation de votre fiscalité d’entrepreneur, pour augmenter votre revenu net, votre capacité d’épargne ou votre épargne retraite.

Cette étape du diagnostic nous permet de proposer à chaque client une réponse sur-mesure.

Nous activons pour cela différents leviers dans une approche globale d’ingénierie de la rémunération du dirigeant.

Cette approche systémique permet d’obtenir par exemple jusqu’à 67 % de baisse des charges sociales à revenu net inchangé, et 34 % de baisse du coût de la prévoyance à droits égaux.

Comment optimiser la rémunération immédiate d’un entrepreneur ?

Qu’on soit un dirigeant salarié ou une profession libérale, l’objectif peut être d’augmenter ses revenus immédiats.

Notre travail d’analyse va être de déterminer l’arbitrage optimal entre salaires et dividendes, en s’appuyant sur les différences fiscales, sociales et comptables existant en matière de statut social, de revenus du travail et de revenus du capital.

Nous déterminons quelle est la meilleure solution entre salaires et dividendes pour la rémunération du dirigeant. L’optimisation des charges sociales nous amène à faire différentes simulations pour savoir par exemple quel est le coût social et fiscal des dividendes en SAS et SARL dans votre situation.

Optimisation de la rémunération du dirigeant de SAS et SARL des différences

L'incertitude financière et l’évolution des règles exigent de définir une stratégie fine d'optimisation de votre rémunération de dirigeant. Le montant des cotisations sociales sur la rémunération est généralement plus faible en SARL, avec une distinction entre le gérant majoritaire de SARL et le dirigeant de SAS (ou le gérant minoritaire de SARL).

Inversement, les prélèvements fiscaux sur dividendes ont longtemps été plus faibles avec les SAS, mais l’instauration de la Flat Tax oblige désormais à tempérer cette affirmation sur les dividendes SAS.

Il faut donc une analyse minutieuse des charges sociales et fiscales par des experts en rémunération pour voir la solution adaptée à chaque entrepreneur et à la structure juridique de sa société (SAS, SARL, EURL…).

C’est toute la plus-value de nos conseillers patrimoniaux, leur approche globale sur l'audit de rémunération permettant de sécuriser les aspects juridiques, sociaux et comptables. Cette optimisation fiscale ou sociale utilise en effet des outils transparents et parfaitement légaux, sous réserve d’appliquer les dispositions de la loi et son esprit.

Exemples de cas de rémunération dirigeant SAS

Cas 1 : résultat avant rémunération et impôt de 100 000€

tableau stratégie de rémunération du dirigeant
tableau stratégie de rémunération du dirigeant

Cas 2 : résultat avant rémunération et impôt de 200 000€

tableau stratégie de rémunération du dirigeant 2
tableau stratégie de rémunération du dirigeant

Questions / réponses

Comment optimiser ses dividendes lorsque l'on souhaite procéder à l'optimisation de sa rémunération de dirigeant d'entreprise ?

1) Le statut de la société opérationnelle : SAS(U) ou en SARL (EURL)

Les dividendes en SAS(U) ne sont pas soumis à charges sociales. Ils sont d'abord frappés de l'impôt sur les sociétés puis de l'impôt sur le revenu avec option pour le barème d'impôts (après abattement de 40%) ou prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30% (12.80% pour l'impôt sur le revenu et 17.20% pour les prélèvements sociaux).

Les dividendes en SARL(EURL) sont soumis à charges sociales qui sont déductibles du résultat et vont donc diminuer l'impôt sur les sociétés l'année suivant leur versement.

Il est également possible d'opter pour le PFU ou le barème d'impôts.

Les calculs démontrent que ce choix est loin d'être le moins optimal comme le montre notre article.

2) Le foyer fiscal du dirigeant et ses autres revenus

Si le foyer fiscal du dirigeant dispose de peu de revenus avec un taux moyen d'imposition largement inférieur à 12.80%, il est possible qu'il soit plus avantageux d'opter pour le barème d'impôts et non le PFU.

3) La société opérationnelle est détenue par une holding

Remonter des dividendes de la société opérationnelle à sa holding avec le régime mère fille ne coûte que 1.25%. Cela permet de réinvestir ces dividendes dans un projet immobilier par exemple en les utilisant en tout ou partie comme fonds propres.

Ainsi vous disposerez de 98.75% des dividendes pour investir et non 55% dans le meilleur des cas après impôt sur les sociétés et PFU.

Pour en savoir plus consultez notre article sur les holdings.

Comment ne pas payer d'impôt sur les dividendes et ainsi procéder à l’optimisation de sa rémunération de dirigeant d’entreprise ?

Comme évoqué précédemment, la structuration de la rémunération du dirigeant d’entreprise grâce à une holding peut-être très efficace.

Bénéficiez d'une rémunération optimale

En rythme de croisière, le dirigeant pourra bénéficier d'une rémunération optimale et faire remonter dans la holding l'excédent des bénéfices de la société opérationnelle qu'il souhaite réinvestir grâce au régime mère fille.

Dans une démarche d’optimisation de la rémunération du dirigeant d’entreprise, le régime mère fille permet d'éviter une double imposition d'impôts sur les sociétés. Ainsi, les dividendes seront frappés d'impôts sur les sociétés dans la société opérationnelle et remonteront dans la holding pour un coût modique de 1.25% (taux d'impôts sur les sociétés en vigueur de 25% x quote-part de frais et charges de 5%).

Diminuer l'impôt sur les sociétés

Une autre solution pour diminuer l'impôt sur les sociétés (action fort utile lors de l’optimisation de la rémunération du dirigeant d’entreprise) consiste à investir une partie de sa trésorerie en immobilier démembré et notamment de l'usufruit temporaire. Cela permettra d'amortir fiscalement l'usufruit temporaire et donc d'écraser en partie le résultat fiscal et donc l'impôt sur les sociétés.

Comment optimiser fiscalement son entreprise ?

L'optimisation fiscale d'une entreprise dépend de son régime d'imposition et du foyer fiscal du dirigeant.

Des stratégies différentes selon le régime d'imposition sur le revenu.

Les stratégies sont sur mesure et ne seront pas les mêmes selon que la société est à l'impôt sur le revenu ou l'impôt sur les sociétés.

Ensuite la composition des revenus catégoriels du foyer fiscal importe beaucoup.

Un dirigeant produisant la principale source de revenus du foyer fiscal aura tendance à augmenter ses salaires et ensuite prendre des dividendes. Cela permettra entre autre de diminuer le résultat fiscal et donc l'impôt sur les sociétés avant de se servir des dividendes.

Le cas de la participation volontaire

Le dirigeant qui souhaite procéder à l’optimisation de sa rémunération pourra également mettre en place de la participation volontaire qui permettra d'appréhender 90% net dans la poche dans la mesure où seule 9.70% de CSG CRDS est dûe. Pas de charges sociales et d'impôts sur le revenu si la participation est placée sur un plan d'épargne entreprise (PEE).

La participation volontaire est par ailleurs déductible du résultat fiscal et permet donc d'économiser de l'impôt sur les sociétés.

D'autres stratégies d'optimisation existent et nous sommes disponibles pour vous proposer la solution optimale à votre cas.

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