Comment optimiser sa rémunération de dirigeant : Le Guide Complet.

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Cet article s’adresse aux dirigeants et entrepreneurs qui souhaitent optimiser leur rémunération :

• Dirigeants de TPE et PME qui réalisent plus d’1 million d’euros de CA ;
  
  
• Entrepreneurs et fondateurs d’entreprises à fortes marges et CA récurrent (SaaS, services) ;
  
  
• Solopreneurs et professionnels libéraux qui réalisent plus de 100 000€ de CA annuel.

Noun Partners : au cours des 3 dernières années, nous avons accompagné plus de 120 dirigeants dans la mise en place de leur stratégie de rémunération : nos clients gagnent en moyenne 32 000€ par an (+35%), et jusqu’à 78 000€ par an (+68%).

Dans cet article : l’essentiel de ce que vous devez savoir si vous souhaitez optimiser votre rémunération, et si vous vous questionnez sur la rémunération du dirigeant de SAS (ou SASU).

SASU dividende ou salaire ? dividende SAS

Sommaire :

• Partie 1 : Les options du dirigeant pour sa rémunération
• Partie 2 : La rémunération sous forme de dividendes pour le dirigeant de SAS : une fausse bonne idée.
• Partie 3 : Comparaison des différents scénarios de rémunération
  

Si vous souhaitez optimiser votre rémunération de dirigeant, vous êtes probablement dans l’une des situations suivantes :

• Situation 1 : votre activité commence à décoller et vous avez besoin d’optimiser votre rémunération pour atteindre 65 à 70% d’efficacité fiscale et sociale (sur 100€ de coût pour l’entreprise, 70€ vous reviennent après impôt) ;
  

• Situation 2 : vous avez longtemps essayé de compenser une imposition de 50 à 70% par une augmentation de CA, mais la course est infinie…
  

• Situation 3 : vous vous êtes déjà renseigné, mais n’avez pas de réponse claire sur le meilleur statut à choisir pour optimiser votre imposition en fonction de vos considérations particulières (entreprise, famille, patrimoine…)

Vous allez le voir dans nos simulations : 6% à 15% de la rémunération brute (soit des dizaines de milliers d’euros) peuvent partir en impôts à cause d’une mauvaise stratégie.

Ce n’est pas étonnant : la rémunération du dirigeant selon les statuts (SAS ou SARL, SASU ou EURL, salaire ou dividendes) est un casse-tête !

Vous êtes dans une situation complexe :

1. Vous devez identifier quelles contraintes et avantages de chaque statut ;
2. Vous devez comprendre comment estimer votre revenu net dans chaque scénario ;
3. Vous devez intégrer chaque scénario avec votre situation personnelle (entreprise, situation familiale…)

Les experts-comptables et avocats ont leurs habitudes (et frais associés), et seront rarement capables de présenter la solution optimale dans 100% cas particuliers.

Chez Noun Partners, nous avons accompagné plus de 120 dirigeants et entrepreneurs dans l’optimisation de leur rémunération au cours des 3 dernières années, pour un gain annuel moyen de 32 000€.

Avec plus de 30 000€ supplémentaires chaque année, nos clients sont en mesure de :

• Lever de 300 à 500 000€ supplémentaires (en dette) pour leurs investissements immobiliers ;
• Investir 10 à 30 000€ dans des placements financiers : avec les intérêts composés, cette somme sera doublée voire quadruplée sur 20 ans ;
• Améliorer leur niveau de vie, payer les études de leurs enfants, partir en voyage…

Nous vous encourageons donc à lire attentivement cet article pour comprendre comment vous pouvez également optimiser votre rémunération.

Notre objectif ?

Faire en sorte que vous ressortiez avec toutes les clés pour prendre des décisions éclairées.

Vous aurez une très bonne idée du schéma fiscal le plus avantageux pour vous.

Et si vous avez besoin de plus d’informations : notre cabinet est à votre disposition.

Partie 1 : Les options du dirigeant pour sa rémunération

Pour que vous puissiez optimiser votre rémunération, remettons les choses dans leur contexte.

En tant que dirigeant, la forme juridique de votre société va fortement impacter votre rémunération : vous devez faire le bon choix.

A) Les statuts juridiques et leur implication

1) SARL et EURL

La SARL est une société à responsabilité limitée, constituée de 2 à 100 associés. En cas d’associé unique, on parle d’EURL.

Son fonctionnement et ses règles de gouvernance sont relativement encadrés par le droit des sociétés (au contraire de la SAS, réputée plus souple).

Sur le papier, la SARL (ou EURL) :

• Est une entreprise qui peut être créée avec peu de capitaux (le montant du capital social est fixé librement) ;
• Elle présente l’avantage de limiter la responsabilité des associés au montant de leur apport en capital ;
• Permet de faire valoir le caractère familial de l’entreprise, le cas échéant.

Pour le dirigeant d’entreprise, elle a pour principal avantage de :

• Proposer un niveau de charge social sur salaire inférieur à celui de la SASU (ou à la SAS) ;
• Permettre d’utiliser la comptabilité commerciale (contrairement au régime de la micro-entreprise).

Depuis 2013, les dividendes perçus par les gérants majoritaires de SARL sont assujettis aux cotisations sociales pour :

• La part qui dépasse 10% du capital social ;
• Les primes d’émission ;
• Les sommes versées en compte courant.

Cette mesure a entraîné des transformations massives de SARL en SAS.

Nous le verrons en partie 2 de l’article : dans la plupart des cas, cette transformation n’était absolument pas justifiée.

En effet, le statut de gérant TNS (SARL, EURL) offre, dans de nombreux cas, un taux d’efficacité de rémunération bien supérieur.

2) SAS et SASU

La SAS (ou SASU en cas d’associé) unique est également une forme société à responsabilité limitée.

En revanche, elle offre davantage souplesse contractuelle : son fonctionnement et sa gouvernance seront alors établis par le pacte d’actionnaires.

L’avantage retenu par les dirigeants : la SAS (ou SASU) permet aux associés de se rémunérer via des dividendes au Prélèvement Forfataire Unique (ou flat taxe de 30%), contrairement à la SARL (ou EURL) soumise aux charges sociales puis à l’impôt sur le revenu.

Nous allons le voir : en réalité, l’efficience économique d’une rémunération par dividendes n’est pas de 30%, mais tourne plutôt autour de 50%.

Le cas de la SASU à l’impôt sur le revenu

Une SASU relève naturellement de l’impôt sur les sociétés. Elle peut toutefois opter pour l’impôt sur le revenu (IR) si elle réunit plusieurs conditions. Des règles particulières s’appliquent au niveau fiscal, une fois l’option exercée.

Pour cela, l’associé unique doit produire une demande écrite, la signer et l’envoyer au service des impôts des entreprises territorialement compétent dans les 3 premiers mois de l’ouverture de l’exercice comptable.

La SASU doit avoir moins de 5 ans à la date d’ouverture du premier exercice d’application de l’option, remplir 2 des 3 critères suivants :

• Employer moins de 50 salariés ;
• Réaliser un chiffre d’affaires ;
• Avoir un total de bilan inférieur à 10 000 000 €.

Fiscalement, le président associé unique est personnellement imposé à hauteur de sa quote-part de participation aux bénéfices (c’est-à-dire 100%), dans la catégorie des BIC, des BNC ou des BA. C’est le barème progressif de l’impôt sur le revenu qui s’applique en cas de résultat bénéficiaire.

L’avantage : la SASU à l’IR peut être moins coûteuse.

En revanche : vous ne cotisez pas à la retraite.

3) Le cas du dirigeant ayant droit aux allocations de retour emploi (chômage)

Si vous avez droit aux allocations de retour à l’emploi (ARE, ou chômage), vous avez 2 options.

Option 1 : La SAS (ou la SASU)

Vous pouvez créer une SAS (SASU) et continuer de percevoir l’intégralité de vos indemnités sur la période prévue (1 à 2 ans).

À la fin de cette période, vous pourrez vous rémunérer en vous versant la trésorerie accumulée sous forme de dividendes. Cependant, vous ne pourrez pas percevoir de salaire avant la fin de cette période sans que le versement de vos ARE ne soit interrompu.

Attention : la jurisprudence ne s’est pas encore prononcée sur ce cas de figure, mais il reste possible que la validité de ce montage soit un jour remis en question par l’administration fiscale. Il s’agit donc de pondérer ce risque dans votre décision.

Option 2 : SARL ou EURL

Vous pouvez également créer une SARL (ou EURL) et choisir de percevoir jusqu’à 45% de vos ARE (chômage) en 2 versements (à la création de votre société, puis 6 mois plus tard).

Avec cette option, le vous êtes libre de vous verser la rémunération de vos choix, en addition des versements de vos ARE.

Maintenant que les différentes options qui s’offrent à vous sont claires : voyons ensemble quel statut juridique (et donc quelle forme de rémunération) sera plus adapté selon votre situation.

Il s’agit d’économiser jusqu’à 15% de votre rémunération brute annuelle !

Partie 2 : La Rémunération sous forme de dividendes pour le dirigeant de SAS : une fausse bonne idée.

Depuis 2018, les dividendes peuvent être imposés à 30%, au PFU (Prélèvement Forfaitaire Unique, aussi appelé Flat-Taxe).

Le raccourci emprunté pour certains dirigeants : transformer leur SARL (ou EURL) afin de se rémunérer exclusivement sous forme de dividendes, car cela « ne coûterait que 30% ».

Notre position chez Noun Partners : attention aux conclusions hâtives.

1) Calculer le taux réel d’imposition en SAS (ou SASU)

i) Il est nécessaire d’intégrer l’impôt sur les sociétés (IS) au calcul

Tout d’abord, il est nécessaire de préciser qu’avant de verser des dividendes à ses actionnaires, la SAS (ou SASU) devra s’acquitter de l’impôt sur les sociétés (IS).

En 2022, le taux d’IS est de :

• 25% pour le taux dit normal
• 15% jusqu’à 38 120€ de résultat (taux réduit pour les PME)

Ce n’est qu’après prélèvement de l’IS que les dividendes peuvent être versés.

Exemple :

Avec 139 000€ de résultat imposable, le dirigeant percevra 76 021€ de rémunération nette d’impôt pour le dirigeant, soit une efficacité fiscale de 55%.

Détail du calcul :

• L’impôt sur les sociétés s’élève à 30 398€ (25 220€ au taux normal, et 5 178€ au taux réduit)
• Il reste alors 108 602€ de dividendes à verser, qui sont soumis au PFU de 30%, soit 32 581€ d’impôts additionnels
• Il reste donc 76 021€ de rémunération nette d’impôt pour le dirigeant (55% des 139 000€ initialement disponibles)

Mais il serait incorrect de s’arrêter là !

ii) La Cotisation Subsidiaire de Maladie (CSM)

En effet, si vous cochez les 2 critères suivants, il faudra également ajouter le coût de la Cotisation Subsidiaire de Maladie (CSM) :

• Vos revenus d’activité professionnelle (autres que les dividendes) sont inférieurs à 20% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), soit 8 227 € en 2020
• Vos revenus du capital sont supérieurs à 50 % du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS), soit 20 568 € (2020). Les dividendes sont considérés comme des revenus du capital.

Le montant de la CSM peut alors représenter jusqu’à 6,5% des revenus du capital.

Et il reste encore un élément à prendre en compte : l’absence de couverture sociale.

2) Dividendes pour le dirigeant de SAS : absence de couverture sociale

En effet, en cas de rémunération exclusive en dividendes, vous ne bénéficiez d’aucune couverture sociale, ni prévoyance. Vous devrez donc vous assurer à côté, en supplément.

Attention : de nombreux assureurs refusent de prendre en considération les revenus versés en dividendes pour couvrir des risques lourds.

Vous constatez donc que l’arbitrage entre rémunération sous forme de dividendes en SASU (ou SAS), et rémunération de Gérant d’EURL (ou SARL) est bien plus complexe qu’il n’y paraît.

Si vous souhaitez réaliser une simulation précise pour VOTRE situation, notre simulateur est à votre disposition.

L’essentiel : modéliser votre situation pour faire un choix optimal.

Pour cela, nous allons maintenant comparer différents scénarios de rémunération, en fonction des hypothèses les plus structurantes : forme juridique, taux marginal d’imposition et bénéfice imposable.

Vous verrez que :

1. La rémunération du dirigeant est souvent préférable aux dividendes
2. Il existe des mécanismes encore plus intéressants pour optimiser votre rémunération

Partie 3 : Comparaison des différents scénarios de rémunération

Face aux multiples hypothèses possibles et à la difficulté du choix entre SAS et SARL, nous vous proposons de comparer la modélisation de plusieurs options.

Nous avons pris comme base de calcul un dirigeant dont l’assiette de rémunération avant impôt serait de 139 000€ (inférieur à 4 fois le Plafond Annuel de la Sécurité Sociale).

Nous allons comparer l’efficience fiscale des différents statuts de société, en fonction du Taux Marginal d’Imposition (TMI) de ce dirigeant (14%, 30% puis 41%).

Attention :

• Nous n'avons pas retraité l’efficience fiscale des droits à retraite et prévoyance (auxquels n'ouvrent pas droit les dividendes en SAS, contrairement à une rémunération en SARL)
• Nous n’avons non plus modélisé l’éventuelle soumission à la CSM (jusqu’à 6,5% d’impôts supplémentaires)

Malgré cela : vous constaterez que l'efficacité « globale » de la rémunération en SARL/EURL est supérieure au versement de dividendes en SAS/SASU dans la majorité des cas.

De nombreux dirigeants sont étonnés de ces résultats lorsqu’ils font appel à notre cabinet… Et pourtant, ils bénéficient très concrètement d’un incrément de 6 à 15% de leur rémunération brute sur leur compte bancaire !

1) Simulation numéro 1 : Taux Marginal à 14%

Hypothèses :

• Résultat avant IS : 139 000€
• Taux Marginal d’Imposition (TMI) : 14%
• Impôt sur les sociétés : barème 2022

Résultats : parmi les solutions non optimisées la SAS à l’Impôt sur le Revenu (IR) et la SARL proposent la meilleure efficacité (respectivement 77% et 67%), face à seulement 55% d’efficacité pour les dividendes en SAS à l’IS.

Nous envisageons également 2 solutions optimisées au travers de l’épargne salariale et de la participation volontaire.

Attention toutefois : le niveau de performance de la SAS à l’IR est dû au TMI de 14%, qui ne serait atteignable qu’avec une famille nombreuse (ou autre situation familiale particulière) pour ce niveau de rémunération.

2) Simulation numéro 2 : Taux Marginal à 30%

Hypothèses :

• Résultat avant IS : 139 000€
• Taux Marginal d’Imposition (TMI) : 30%
• Impôt sur les sociétés : barème 2022

Résultats : parmi les solutions non optimisées la SAS à l’Impôt sur le Revenu (IR) et la SARL proposent la meilleure efficacité (respectivement 62% et 56%), contre 50% d’efficacité pour les dividendes en SAS à l’IS.

Là encore, nous envisageons également 2 solutions optimisées au travers de l’épargne salariale et de la participation volontaire.

À noter : la solution optimisée #2 permet d’atteindre 65% d’efficacité, soit un gain de 14k€ annuel par rapport à la rémunération simple en SARL

3) Simulation numéro 3 : Taux Marginal à 45%

Pour finir, procédons à la même simulation pour un taux marginal de 45% (couple à haut revenu ou personne célibataire).

Hypothèses :

• Résultat avant IS : 139 000€
• Taux Marginal d’Imposition (TMI) : 45%
• Impôt sur les sociétés : barème 2022

Résultats : d’un point de vue fiscal, ce sont la SAS à l’Impôt sur le Revenu (IR) et la SAS à l’IS qui l’emportent de peu (efficacités respectives de 52% et 50%), contre 48% d’efficacité pour la rémunération en SARL.

Encore une fois, nous envisageons également 2 solutions optimisées au travers de l’épargne salariale et de la participation volontaire.

Cependant :

• La solution optimisée #2 (en SARL) permet d’atteindre 60% d’efficacité, soit un gain de 13k€ annuels par rapport à la SAS à l’IS
• Ces simulations ne prennent pas en compte l’absence de cotisations retraites et prévoyances en SAS, ni l’éventuelle CSM.

Le match reste donc serré, même à 45% de Taux Marginal d’Imposition !

Ce qu’il faut retenir : il est essentiel de créer votre propre simulation, adaptée à votre situation, mais également à vos enjeux patrimoniaux.

Pour cela, nous vous proposons de réaliser une simulation gratuite avec notre cabinet.

Pour finir, nous vous présentons 2 cas clients (réels) d’optimisation fiscale de rémunération de dirigeant réalisés par Noun Partners.

4) Exemple d’optimisations réalisées par Noun Partners

Cas client #1 : rémunération dirigeant associé SAS avec 100% en salaires

Situation :

• Le dirigeant est marié avec 2 enfants.
• Pas d'autres revenus au niveau du foyer fiscal.
• Rémunération brute annuelle du dirigeant en SAS : 154 828€
• Coût annuel de la rémunération du dirigeant de SAS : 215 014€

Le dirigeant souhaite optimiser sa rémunération et savoir si des solutions existent pour baisser la pression sociale et fiscale de ses revenus.

Leviers d’optimisations utilisées :

• Holding ;
• Structure de charges ;
• Indemnités kilométriques ;
• Mise à disposition d'un bureau ;
• Épargne salariale.

Résultats de l'optimisation :

• +34% par an de rémunération nette dans sa poche, soit 35 165€ par  an ;

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Cas client #2 : rémunération dirigeant associé SARL avec salaires et dividendes

Situation :

• Le dirigeant associé de SARL est divorcé avec 1 enfant à charge.
• Pas d'autres revenus au niveau du foyer fiscal.
• Rémunération annuelle du dirigeant en SARL : 127 334€
• Dividendes versés par la SARL : 52 518€
• Coût annuel total de la rémunération du dirigeant pour la SARL : 240 494€

Le dirigeant souhaite optimiser sa rémunération et savoir si des solutions existent pour baisser la pression sociale et fiscale de ses revenus. Cela permettra de dégager de la capacité d'épargne pour investir dans l'immobilier.

Résultats de l'optimisation :

• +23% par an de rémunération nette dans sa poche, soit 28 988€ par an.

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Conclusion

Vous pouvez donc le constater : l’opposition entre un “tout dividendes en SAS” et un “tout rémunération en SARL” a finalement peu sens : ce sont rarement les meilleurs choix économiques.

Dans la majorité des cas d'autres solutions plus optimisées existent. Elles permettent aux dirigeants d’économiser jusqu’à plusieurs dizaines de milliers d’euros par an.

Notre recommandation : modéliser VOTRE situation afin de planifier votre stratégie de rémunération.

Pour cela : prenez en compte vos enjeux patrimoniaux, tels que la préparation de votre retraite, la transmission de votre patrimoine à vos enfants.

En ce qui concerne ce dernier, le plus tôt sera le mieux pour éviter de perdre des centaines de milliers d’euros en droits de succession.

Chez Noun Partners, nous avons accompagné plus de 120 dirigeants dans l’optimisation de leurs rémunérations et de leurs stratégies patrimoniales… Pourquoi pas vous ?

Commencez par réaliser votre simulation gratuite !