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Ce dirigeant a économisé 782 K€ d'impôts tout en conservant sa liberté lors de la cession de son entreprise. Voici comment nous avons structuré cette opération ↓
Ben a fondé sa société il y a plus de 5 ans et s'interrogeait sur l'intérêt d'apporter ses titres à une société Holding.
Il vient de recevoir une LOI évaluant sa participation à 5 M€ et a plusieurs projets :
- développer un projet Saas nécessitant des fonds,
- acquérir une résidence principale pour 1,5 M€,
- voyager plusieurs mois avec sa famille,
- initier la transmission de son patrimoine.
Sans optimisation, la fiscalité aurait été de 1 675 K€, soit un prix de cession net de 3 325 K€.
Une opération d'apport total à une holding aurait permis de reporter l'intégralité de la plus-value, mais avec une obligation de remploi de 60 % du prix de cession.
Notre solution :
- optimisation de la cession de la majorité des titres en direct,
- apport limité à 40 % de sa participation (2 M€),
- obligation de remploi réduite à 1,2 M€.
Résultat :
- Fiscalité réduite à 918 K€
- Prix de cession net de 4 082 K€
- Économie fiscale de 782 K€
- Liberté conservée sur 2 882 K€ du prix de cession
